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Marques déposées par la société étrangère Tomra Systems A/S
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TOMRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMRA
Tomra Systems A/S, société de droit norvégien

Numéro de dépôt :
96608867
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque TOMRA

Déposée le 2 février 1996 par la société étrangère Tomra Systems A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société étrangère Tomra Systems A/S domicilié(e) Drengsrudhagen 2, 1370 ASKER NORVEGE - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque TOMRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMRA est expirée depuis le 2 février 2006.

Tomra Systems A/S a également déposé les autres marques suivantes : CAN-CAN


Tomra Systems A/S, société de droit norvégien - Drengsrudhagen 2, 1370 ASKER NORVEGE - Norvège


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

- Machines-outils, machines pour réceptionner les bouteilles et les boîtes de conserves en métal ou en matière plastique retournées pour être recyclées, machines pour broyer les boîtes de conserves, machines à emballer et mettre en caisses, machines à guider les récipients, convoyeurs pour bouteilles et machines à charger et ranger les bouteilles. - Machines automatiques commandées automatiquement pour le remboursement de bouteilles, boîtes de conserves ou caisses retournées ou remises, appareils pour reconnaître et identifier les bouteilles et boîtes de conserves; programmes d'ordinateurs, appareils commandés électroniquement pour trier par la couleur ou par le poids

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.